Livrables du contrat

Ces formulaires sont requis pour chaque contrat qu'un fournisseur a avec TCP. Pour plus d'informations sur les dates d'échéance, comment les soumettre à TCP ou une description détaillée de chaque produit livrable (y compris ceux qui ne sont pas répertoriés ci-dessous), veuillez consulter le tableau des produits livrables du contrat.

Table des matières

Ressources livrables

Livrables généraux

Depuis juillet 2023, TCP passe aux relevés de notes de formation basés sur des sujets de formation, et non sur des titres de formation, qui sont appelés « relevés de notes de sujet mis à jour ». L'ancienne version est désignée ci-dessous sous le nom de «transcription héritée». En général, Contrats de gestion DHS avec TCP commencera à utiliser les transcriptions de sujet mises à jour en juillet 2023, Contrats à fournisseur unique du DHS avec TCP commencera à utiliser les transcriptions de sujet mises à jour en octobre 2023, et Contrats HUD avec TCP variera en fonction de l'émission et des modifications. Veuillez consulter votre contrat et contacter votre administrateur de contrat si vous ne savez pas quel relevé de notes utiliser. 

Règles du programme – Modèles de l'exercice 18

Livrables financiers

Livrables de gestion des installations

Livrables mensuels